OPPOSITION n° B 2 691 585

Box, Inc., 4440 El Camino Real, Los Altos, Californie 94022, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Bourgeois Rezac Mignon, 17 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France (mandataire agréé)

c o n t r e

Pod Programming SAS, La Vallée, 35830 Betton, France (demanderesse), représentée par Nouveau Monde Avocats, 11 Quai Châteaubriand, 35000 Rennes, France (mandataire agréé).

Le 30/08/2017, la division d’opposition rend la présente

DÉCISION:

1.        L’opposition n° B 2 691 585 est rejetée dans son intégralité.

2.        L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.

MOTIFS:

L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne n° 13 729 884 . L’opposition est fondée sur les enregistrements de l’Union européenne n° 9 787 649  et 10 839 959 . L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION – ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, POINT b), DU RMUE

On entend par risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

1. Les produits et services

Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:

1. Enregistrement antérieur de l‘Union européenne n° 9 787 649

Classe 9: Logiciels informatiques; Logiciels sur supports de données; Supports de données; Logiciels pour la gestion en ligne de contenu commercial dans les domaines des dispositifs infonuagiques; Logiciels, à savoir programmes téléchargeables et logiciels pour dispositifs mobiles permettant la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la mise en signet, la transmission, le stockage, et le partage de données et d'informations; Logiciels informatiques, À savoir, Outils de développement de logiciels pour la gestion de contenu dans un nuage; Logiciels permettant de suivre les changements et les modifications apportés à des logiciels et de gérer des projets de développement de logiciels; Logiciels informatiques, À savoir, Interfaces d'application, plugiciels, et interfaces de protocole et outils de développement de logiciels pour la conception et le développement de logiciels libres et propriétaires; Logiciels de gestion de contenu en nuage; Programmes informatiques permettant le fonctionnement de programmes de développement et de programmes d'applications dans un environnement de développement commun; Logiciel utilisé comme outil pour l'automatisation, la personnalisation, la conception et la mise à jour de sites Internet, modèles de sites internet, illustrations graphiques de sites Internet, textes et animations pour un réseau informatique mondial, des réseaux informatiques internes et externes, et/ou réseaux informatiques locaux et/ou étendus; Logiciels pour la fourniture d'accès à, la fourniture d'informations à, et l'acquisition d'informations de réseaux informatiques pour la gestion de contenu en nuage; Matériel informatique; Stockage informatique et Dispositifs de stockage, À savoir, Sous-systèmes de stockage pour le stockage et la sauvegarde de données électroniques y compris de contenu commercial dans un environnement infonuagique; Matériel informatique pour le téléchargement vers le serveur, la récupération, le téléchargement, la transmission et la fourniture de contenu numérique dans le domaine des services infonuagiques; Matériel informatique, À savoir, Sous-systèmes pour le stockage et la sauvegarde de données électroniques soit localement soit sur un réseau de télécommunications pour la gestion de contenu en nuage.

Classe 38: Fourniture de salons de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs en matière d'ordinateurs, logiciels, gestion de documents, groupes de travail, communications commerciales, gestion commerciale et publicité, et petites entreprises.

Classe 41: Publication de revues en ligne, À savoir, Blogues traitant de la technologie et des affaires.

Classe 42: Services informatiques, À savoir, Services infonuagiques à savoir fournisseur de services applicatifs dans le domaine de la gestion des connaissances permettant l'hébergement de logiciels d'application pour la collecte, Édition, Organisation, modification, mise en signet, transmission, stockage, et partage de données et d'informations; Services informatiques, À savoir, Fourniture de pages web personnalisées en ligne contenant des informations définies par l'utilisateur; Fournisseur de services applicatifs infonuagiques, à savoir hébergement d'applications sur l'internet pour la gestion de contenu commercial en nuage; Fournisseurs de services applicatifs, À savoir, Fourniture de programmes informatiques non téléchargeables pour l'exploitation de programmes de développement et de programmes d'application dans un environnement commun de développement.

2. Enregistrement antérieur de l‘Union européenne n° 10 839 959

Classe 9: Logiciels pour la gestion en ligne de contenu commercial dans les domaines des dispositifs infonuagiques; Logiciels, à savoir programmes téléchargeables et logiciels pour dispositifs mobiles permettant la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la mise en signet, la transmission, le stockage, et le partage de données et d'informations; Logiciels de gestion de contenu en nuage; Logiciels pour la fourniture d'accès à, la fourniture d'informations à, et l'acquisition d'informations de réseaux informatiques pour la gestion de contenu en nuage; Logiciels pour la synchronisation de fichiers informatiques locaux, dossiers, données et informations sur une plateforme dans le nuage; Logiciels pour la synchronisation de fichiers informatiques locaux, dossiers, données et informations dans un environnement professionnel collaboratif; Logiciels destinés au stockage de données et à la synchronisation de fichiers mais à l'exclusion des logiciels pour la gestion et le contrôle de systèmes de coffres bancaires, logiciels pour la gestion, l'exploitation et le contrôle de systèmes de livraison de colis.

Classe 35: Stockage électronique de données informatiques distantes.

Classe 42: Services informatiques, à savoir, fourniture en tant que fournisseur de services d'application dans le domaine de la gestion des connaissances pour héberger des logiciels d'application pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la mise en signet, la transmission, le stockage et le partage de données et d'informations; Fournisseur de services applicatifs infonuagiques, à savoir hébergement d'applications sur l'internet pour la gestion de contenu commercial en nuage; Services informatiques pour synchroniser des fichiers informatiques locaux, dossiers, données et informations avec une plateforme de stockage d'informatique dans le nuage; Services informatiques pour synchroniser des fichiers informatiques, dossiers, données et informations avec un environnement professionnel collaboratif; Informatique dans le nuage proposant un logiciel-service destiné au stockage de données et à la synchronisation de fichiers.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 9: Logiciels; programmes d'ordinateurs; logiciels, applications mobiles et/ou sites internet pour l'accès, l'affichage, le téléchargement, la liaison, la diffusion, la publication, la fourniture, la gestion, la mise à jour, la manipulation, l'instanciation, l'enregistrement, la sauvegarde, la transmission, le partage et la synchronisation de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia via un réseau informatique mondial; logiciels, applications mobiles et/ou sites internet de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif éloigné ou fixe; logiciels, applications mobiles et/ou sites internet de synchronisation de données, documents, fichiers ou contenus multimédia entre différents logiciels et/ou applications logicielles et/ou sites internet; logiciels de synchronisation d'infonuagique (informations disponibles via le cloud computing ou Saas ou informatique en nuage) via un réseau informatique mondial.

Classe 16: Manuels d'utilisation et manuels d'instructions relatifs aux logiciels, applications mobiles et/ou sites internet de synchronisation de données entre différents logiciels et/ou applications logicielles et/ou sites internet.

Classe 35: Consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, recherches pour affaires dans les domaines de la gestion et de la synchronisation de données entre un ou plusieurs logiciels et/ou applications logicielles et/ou sites internet; conclusion de contrats pour la vente de logiciels, applications mobiles et/ou sites internet pour l'accès, l'affichage, le téléchargement, la liaison, la diffusion, la publication, la fourniture, la gestion, la mise à jour, la manipulation, l'instanciation, l'enregistrement, la sauvegarde, la transmission, le partage et la synchronisation de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia via un réseau informatique mondial.

Classe 38: Télécommunications; fourniture d'accès à des bases de données; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial permettant à ses utilisateurs d'accéder, afficher, télécharger, diffuser, publier, fournir, gérer, mettre à jour, manipuler, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia; facilitation de l'accès à des sites internet de tiers via une connexion universelle; fourniture d'accès à  une plateforme nuagique (plateforme de cloud computing ou en SAAS ou informatique en nuage) permettant l'accès, l'affichage, le téléchargement, la liaison, la diffusion, la publication, la fourniture, la gestion, la mise à jour, la manipulation, l'instanciation, l'enregistrement, la sauvegarde, la transmission, le partage et la synchronisation de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia via un réseau informatique mondial; service de transmission et partage de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia disponibles à distance; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données informatiques.

Classe 42: Services de conseil en informatique; programmation pour ordinateurs; élaboration, conception, développement et installation (intégration) de logiciels, progiciels, de bases et de banques de données informatiques, de sites internet; services de programmation informatique; conception et développement de logiciels, d'applications logicielles, bases et banques de données et de sites internet; hébergement de logiciels, d'applications logicielles, bases et banques de données et de sites internet y compris pour des tiers; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; paramétrage, entretien, réparation, maintenance et mise à jour de logiciels, applications logicielles, progiciels, de bases et de banques de données informatiques, de sites internet;  location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de création, de gestion, de mise à jour et de maintenance de logiciels, applications logicielles, progiciels, de bases et de banques de données informatiques, de sites internet sur le réseau Internet; services d'assistance et de support technique à l'utilisation de logiciels, applications logicielles, progiciels, bases et banques de données informatiques et de sites internet, y compris à distance et par téléphone (hotline); stockage et sauvegarde électronique, y compris à distance (cloud computing), de données dans des bases de données informatiques, ces services sont exclusivement fournis pour permettre à ses utilisateurs d'accéder, afficher, télécharger, faire la liaison, diffuser, publier, fournir, gérer, mettre à jour, manipuler, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia via un réseau informatique mondial; Service de mise à disposition de plateforme nuagique (plateforme de cloud computing ou en Saas ou informatique en nuage) permettant l'accès, l'affichage, le téléchargement, la liaison, la diffusion, la publication, la fourniture, la gestion, la mise à jour, la manipulation, l'instanciation, l'enregistrement, la sauvegarde, la transmission, le partage et la synchronisation de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia via un réseau informatique mondial; stockage électronique de données, fichiers et documents; fourniture d'espace de stockage et de service de gestion, mise à jour, manipulation, instanciation, enregistrement, sauvegarde, et de synchronisation de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia disponibles à distance (cloud computing ou Saas ou informatique en nuage); services de gestion et de synchronisation de données entre un ou plusieurs logiciels et/ou applications logicielles et/ou sites internet; fourniture de services de synchronisation de données, documents, fichiers, informations et contenus multimédia stockés sur un ou plusieurs logiciels, applications logicielles et/ou sites internet.

Certains des produits et services contestés sont identiques aux produits et services sur lesquels se fonde l’opposition. Par souci d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition sera effectué comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure.

2. Public pertinent – niveau d’attention

Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause.

En l’espèce, les produits et services en cause s’adressent au grand public ainsi qu’à un public professionnel qui a recours à des services de nature informatique pour mener à bien leurs activités.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé en fonction du prix, de la sophistication ou des conditions générales des produits et services achetés (05/05/2015, T-423/12, Skype, EU:T:2015:260, § 22; 27/03/2014, T-554/12, Aava Mobile, EU:T:2014:158, § 27; 08/09/2011, T-525/09, Metronia, EU:T:2011:437, § 37).

3. Les signes

1. 2.
Marques antérieures	Marque contestée

Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C–251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Les marques en cause sont toutes des marques figuratives.

La marque antérieure n°1 est constituée d’un élément unique « box » écrit en minuscules dans une police de caractère de couleur bleu clair.

La marque antérieure n°2 est composée de l’élément verbal « box » lequel est écrit en minuscules dans une police de caractère de couleur bleue légèrement plus foncé et disposé sur un cadre bleu au sein duquel un nuage est représenté. L’élément figuratif du nuage dans la marque antérieure n°2 évoque, en relation avec les services pertinents, le « cloud » (computing) ou l’(informatique en) « nuage » et sera perçu comme allusif du mode de stockage proposé (stockage sur le « cloud » ou le « nuage »). Partant, il sera perçu comme faiblement distinctif.

L’élément verbal « box » est un terme d’origine anglaise utilisé dans certaines langues du territoire pertinent – tel que l’espagnol ou le français – pour désigner un compartiment dans différents domaines (par exemple, dans une écurie ou un hippodrome, il s’agit d’un compartiment occupé par un cheval). Comme l’avance la demanderesse sans être contredite par l’opposante, le mot « box » est également utilisé sur le marché de l’Union européenne pour désigner différents types de boites, boitiers et de manière plus générale encore, des modes de stockage de l’information, qu’ils soient physiques (la « box » internet) ou virtuels (inter alia, « mail box », « inbox », « drop box », « black box », « bit box » etc.).

Ce terme est ainsi utilisé de manière courante dans le secteur pertinent en l’espèce et dans un certain nombre de territoires de l’Union européenne sans que les consommateurs y voient une indication de l’origine commerciale desdits produits et services. Partant, il a également un faible caractère distinctif intrinsèque sans que cette conclusion soit remise en cause par le fait qu’il ne saurait être perçu comme descriptif ou allusif des produits et services en cause ou de l’une de leurs caractéristiques.

Cependant, une partie du public tel que le public slovène ou polonais par exemple pourrait ne pas avoir été confronté de manière aussi fréquente au terme « box » ou encore ne pas connaitre sa signification et ainsi le percevoir comme distinctif.

Il s’ensuit que pour la grande majorité du public pertinent, la marque antérieure n°2 ne comprend aucun élément plus distinctif qu’un autre alors que pour une autre partie du public, le terme « box » sera perçu comme l’élément le plus distinctif.

La marque contestée est constituée d’un élément unique « Podbox » écrit dans une police de caractère de couleur marron. Néanmoins, il ressort de l’argumentation des parties que toutes deux envisagent la possibilité qu’une partie du public décompose la marque contestée en deux éléments « Pod » et « box ». Il convient donc de s’intéresser au caractère distinctif intrinsèque de chacun de ces éléments.

La perception du mot « box » a déjà été envisagée s’agissant de la marque antérieure et les mêmes considérations s’appliquent à ce terme – s’il est perçu en tant qu’élément autonome – au sein de la marque contestée.

S’agissant du mot « Pod », l’opposante souligne à juste titre qu’il s’agit d’un terme de langue anglaise communément utilisé dans le domaine informatique pour désigner un contenant. Dans un souci d’exhaustivité, la division d’opposition ajoute que celui-ci peut être physique ou virtuel et qu’il pourrait également être perçu comme correspondant à l’abréviation d’une myriade d’expressions courantes dans le secteur en cause en l’espèce telles que « Printing on demand », « Point of delivery » etc. Dans tous les cas, il pourrait être perçu comme faiblement distinctif.

Par ailleurs, dès lors que la partie du public qui connait ces significations du mot ou de l’abréviation « Pod » connait très probablement le terme « box » dont l’usage est nettement plus courant, il sera perçu, soit comme plus distinctif, soit comme tout aussi faible que le terme « box ».

Enfin, puisque selon une jurisprudence constante, les consommateurs perçoivent généralement les marques auxquelles ils sont confrontés comme un tout et ne se livrent pas à un examen de ses différents détails, il y a lieu de considérer qu’en l’absence d’aucun élément graphique l’y incitant, une partie considérable du public ne décomposera pas la marque contestée mais la percevra dans son ensemble.

Il ressort de tout ce qui précède qu’une partie du public ne décomposera pas la marque contestée, laquelle n’a donc pour lui aucun élément pouvant être considéré comme plus distinctif qu’un autre alors qu’une autre partie du public percevra le terme « Pod » comme plus distinctif.

Par ailleurs, aucune des marques en cause ne présente un élément ayant un impact visuel plus fort que d’autres éléments. Elles n’ont donc pas d’élément dominant.

Sur le plan visuel, les signes coïncident au niveau de « ***box ».

Toutefois, ils produisent une impression visuelle éloignée l’une de l’autre étant donné les nombreuses différences qu’ils présentent.

En particulier, ils diffèrent au niveau de la séquence de lettres « Pod » placée au début de la marque contestée « Podbox », partie sur laquelle les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer lorsqu’ils sont confrontés à une marque.

Cette différence rend par ailleurs la longueur des éléments verbaux des signes particulièrement distante puisqu’elle passe du simple (dans la marque antérieure) au double (dans la marque contestée). À cet égard, il convient de rappeler que la longueur des signes peut influer sur l’impact des différences qui existent entre eux et que le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court.

En outre, la différence résidant dans leur représentation graphique, à savoir leurs couleurs et leurs polices de caractère respectives est toute aussi frappante.

Enfin, considérant que le public pertinent prêtera plus d’attention à la séquence de lettres « Pod », soit car il la percevra comme plus distinctive, soit car – de façon générale – les consommateurs ont tendance à prêter plus d’attention au début des signes qu’à leur fin, les signes en cause présentent tout au plus un très faible degré de similitude visuelle.

Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par la syllabe « box », qui constitue l’élément verbal unique des marques antérieures et l’élément final de la marque contestée.

La prononciation diffère par le son des lettres initiales « Pod » de la marque contestée, qui n’a pas de contrepartie dans les marques antérieures. Dès lors que les signes n’ont pas le même nombre de syllabes, ils produisent également un rythme différent et une intonation différente.

En conséquence, les signes présentent tout au plus un faible degré de similitude phonétique.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique des marques. Les deux signes pourraient être perçus comme faisant référence au(x) concept(s) véhiculé(s) par le mot « box », cependant, la partie du public qui attribuera un sens à ce mot dans les deux marques, le percevra comme faiblement distinctif de sorte qu’il n’a qu’une influence limitée sur le plan conceptuel. En outre, le même raisonnement s’applique aux éléments de différenciation entre les signes qui seront perçus comme faiblement distinctifs. Enfin

Partant, les signes sont similaires à un faible degré pour une partie du public dans la mesure où ils font tous deux référence au(x) concept(s) véhiculé(s) par le mot « box ».  

En revanche, pour la partie du public pour laquelle « Pod » et « box » sont dépourvus de signification, les signes ne sont pas similaires du point de conceptuel.

Dans la mesure où les signes présentent des similitudes au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen du risque de confusion sera réalisé.

4. Caractère distinctif de la marque antérieure

Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en considération lors de l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que ses marques sont particulièrement distinctives en raison de leur usage intensif ou de leur renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque.

En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue d’une partie du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures pour cette partie du public doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément pouvant être perçu comme faiblement distinctif dans la marque, ainsi qu’il est indiqué ci-dessus, à la section c) de la présente décision.

En revanche, pour la partie du public pour laquelle le mot « box » a une signification, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme faible pour tous les produits et services en cause, à savoir les produits et services dans les classes 9, 35, 38, 41 et 42.

5. Appréciation globale, autres arguments et conclusion

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (arrêt du 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les deux marques antérieures contiennent un seul élément verbal qui est entièrement repris dans la marque contestée. Cependant, ces marques présentent de nombreuses différences qui sont clairement perceptibles, à commencer par leur longueur.

À cet égard, il convient de rappeler que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails.

Or, du fait de cette différence de longueur et des nombreuses différences dans leur représentation graphique respective, l’impression visuelle qu’elles produisent diffère grandement l’une de l’autre.

Enfin, non seulement le terme « box » n’est pas inclus au sein de la marque contestée sous forme d’un élément distinctif ou indépendant, mais encore, il est inclus en fin de signe, partie à laquelle le public prête généralement moins d’attention.

Eu égard à tout ce qui précède, il est conclu que la simple coïncidence entre les signes dans la séquence de lettres « box », ne peut conduire le public pertinent à les confondre; et ce malgré le fait que ladite séquence de lettres constitue le seul élément verbal de la marque contestée.

Par ailleurs, une telle conclusion n’est pas remise en cause par la conclusion de la division d’opposition dans la décision B 2 387 010 du 25/06/2015 selon laquelle un risque de confusion ne pouvait être exclu entre les marques antérieures « box » sur lesquelles la présente opposition est basée et la marque verbale « The Box Componentes.es ».

Même si les décisions antérieures de l’Office ne sont pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent être dûment examinés lorsqu’il s'agit de statuer sur une affaire spécifique. Cependant, l’affaire antérieure mentionnée en l’espèce par l’opposante n’est pas pertinente pour la présente procédure. Tout d’abord, il convient de noter que dans cette affaire, la marque contestée était une marque verbale et non figurative comme c’est le cas en l’espèce. D’autre part, il faut relever que dans la marque contestée « The Box Componentes.es », l’élément « The » a été considéré comme dépourvu de caractère distinctif de même que l’élément « .es ». Enfin, l’élément commun « Box » avait une position distinctive autonome et était placé en début de signe alors que comme expliqué précédemment, ni l’une ni l’autre de ces circonstances n’est réunie en l’espèce.

Il s’ensuit que la conclusion de la division d’opposition dans cette affaire a été fondée sur des considérations qui ne sont pas applicables en l’espèce de sorte qu’elle est dénuée de toute pertinence aux fins de la présente procédure.

Compte tenu de ce qui précède, il convient de conclure que même dans le contexte de produits et services identiques, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public

L’opposition n’est dès lors pas bien fondée en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. Il y a donc lieu de rejeter l’opposition.

FRAIS

Conformément à l’article 85, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.

L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.

Conformément à la règle 94, paragraphe 3 et à la règle 94, paragraphe 7, point d), sous ii), du REMUE, les frais à rembourser à la demanderesse sont les frais de représentation dont le montant est fixé dans la limite du taux maximal déterminé dans le REMUE.

La division d’opposition

Birgit FILTENBORG

Marine DARTEYRE

Marianna KONDAS

Conformément à l’article 59 du RMUE, toute partie lésée par cette décision peut former un recours à son encontre. Conformément à l’article 60 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette même date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Le montant déterminé lors de la répartition des frais ne peut être révisé que par une décision de la division d’opposition, sur requête. Conformément à la règle 94, paragraphe 4, du REMUE, la requête doit être présentée dans le délai d’un mois après la notification de la répartition des frais et n’est réputée présentée qu’après paiement de la taxe de réexamen de 100 EUR (annexe I A, paragraphe 33, du RMUE).